Valérie Grenier - JORFSearch

Valérie Grenier

De:	Valérie GRENIER vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Agen
Objet:	Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"

JORFTEXT000038759421 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2019 14/07/2019

De:	Valérie GRENIER magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:	COUR D'APPEL D'AGEN Tribunal de grande instance d'Agen Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:	Cour d'appel d'Agen

cour_appel="Agen Tribunal de Grande Instance D'agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"

JORFTEXT000033724762 (source JORF)

nomination

29 Décembre 2016 29/12/2016

De:	Valérie Grenier magistrate du premier grade
Objet:	auprès de l'Ecole nationale de la magistrature coordonnatrice de formation
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2014-07-01"
duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000028891263 (source JORF)

détachement

04 Mai 2014 04/05/2014

De:	Valérie Grenier, épouse Massoue vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Objet:	auprès de l'Ecole nationale de la magistrature coordonnatrice de formation
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2011-07-01"
duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000023947234 (source JORF)

détachement

05 Mai 2011 05/05/2011

De:	Valérie Grenier juge des enfants au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:	Cour d'appel de Pau Tribunal de grande instance de Pau Vice-procureure de la République
Groupe:	Cour d'appel de Pau Tribunal de grande instance de Pau

cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"

JORFTEXT000000636936 (source JORF)

nomination

03 Janvier 2006 03/01/2006

De:	Grenier (Valérie) juge des enfants (Bergerac)
Objet:	Tableau d'avancement 2005 (magistrature) Inscrits : 1 130

JORFTEXT000000259862 (source JORF)

inscription

08 Juillet 2005 08/07/2005

De:	GRENIER (Valérie) juge des enfants (Bergerac)
Objet:	Tableau d'avancement 2004 (magistrature) Inscrits : 1183

JORFTEXT000000250404 (source JORF)

inscription

28 Juillet 2004 28/07/2004

De:	Valérie Grenier substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bergerac Juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bergerac

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"

JORFTEXT000000406596 (source JORF)

nomination

04 Août 2001 04/08/2001

De:	Valérie Grenier direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:	membres de la commission paritaire des publications et agences de presse M représentants du ministre de la justice
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000000224097 (source JORF)

nomination

20 Juin 2001 20/06/2001

De:	Grenier (Valérie)
Objet:	membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du 23 février 1990 1o Choisis parmi les membres de la commission de classification représentant les pouvoirs publics Membres suppléants
Groupe:	Sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques

JORFTEXT000000742990 (source JORF)

nomination

06 Janvier 1999 06/01/1999

De:	Grenier (Valérie)
Objet:	rapporteurs à la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence avec voix consultative
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

JORFTEXT000000740252 (source JORF)

nomination

10 Septembre 1998 10/09/1998

De:	Grenier (Valérie)
Objet:	membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques pour la durée prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du 23 février 1990 modifié 1o Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice Membre titulaire
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

date_debut="1998-07-01"

JORFTEXT000000755616 (source JORF)

nomination

30 Juin 1998 30/06/1998

De:	Grenier (Valérie) direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:	membre de la commission paritaire des publications et agences de presse Membres représentants de l'administration représentants du ministre de la justice Suppléante
Groupe:	Commission paritaire des publications et agences de presse

JORFTEXT000000388273 (source JORF)

nomination

17 Mars 1998 17/03/1998

De:	Grenier (Valérie) magistrat à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:	membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence avec voix consultative
Remplace:	Mme Vincent (Marie-Laure)
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

JORFTEXT000000752083 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1997 15/10/1997

De:	Valérie Grenier juge des enfants au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:	Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice (tour intérieur)

date_debut="1997-09-05"

JORFTEXT000000370081 (source JORF)

nomination

29 Août 1997 29/08/1997

De:	Valérie Grenier auditeur de justice
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Auxerre Juge des enfants
Remplace:	Mme Petit
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Auxerre

cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"

JORFTEXT000000367024 (source JORF)

nomination

14 Août 1994 14/08/1994

De:	Grenier (Valérie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1991
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000527537 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1992 24/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.